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> Urbanisme > La modification du PLU
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La modification du PLU

La modification du PLU en 2014

Ci-dessous les documents concernant la modification du PLU approuvée en 2014.

Documents joints

0 - Dossier de demande de modification du PLU de R (PDF - 141.39 Ko)

1 - D- Modification PLU (PDF - 257.17 Ko)

2 - D - Projet modification PLU arrêté (PDF - 1.03 Mo)

3 - A - Arrêté prescrivant (PDF - 119.05 Ko)

4 - Avis d (PDF - 223.7 Ko)

5 - 1 - Publication enquête publique La D (PDF - 174.97 Ko)

5 - 1 - Publication enquête publique Tarn Li (PDF - 330.58 Ko)

5 - 2 - Publication enquête publique La Dé (PDF - 407.89 Ko)

5 - 2 - Publication enquête publique Tarn (PDF - 359.3 Ko)

6 - Notification de l (PDF - 450.64 Ko)

7 - Courriers reçus des PPA (PDF - 81.36 Ko)

8 - PV synthese (PDF - 68.31 Ko)

9 - Rapport du Commissaire Enquêteur (PDF - 883.28 Ko)

10 - D - Approbation modification PLU (PDF - 1.39 Mo)

Contactez-nous

Mairie de Rosières : Alain ASTIE

20 Rue de la Mairie
81 400 Rosières
05 63 76 53 23
Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture de la mairie :
Lundi : 9h00 à 12h00
Jeudi : 14h00 à 17h00
Vendredi : 9h00 à 12h00
Pour un rendez-vous en dehors de ces horaires, merci d'appeler au 05.63.76.53.23 ou par mail à secretariat@rosieres-tarn.fr
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Communauté de Communes du Carmausin-Ségala (3CS)

2 Rue du Gaz
81 400 Carmaux

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